|
|
 |
Mentions légales
|
 |
|
Vous trouverez les informations relatives aux points suivants :
> Informations générales,
> informations générales sur ce site,
> informations générales sur les services,
> informatique et libertés,
> propriété,
> liens hypertextes,
> loi.
|
|
| |
|
Informations générales
|
|
|
Le présent site est la propriété du GIE AG2R, immatriculée au Registre du
Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro RCS PARIS C433 719 812, dont
le siège est situé 35 boulevard Brune 75680 Paris cedex 14.
Le directeur de la publication du site web est M. Yvon Breton, en qualité de
Secrétaire Général d'AG2R.
AG2R assure sur ses propres serveurs le stockage direct et permanent de ce
site.
Les membres du GIE AG2R sont :
- UGRR, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 37 boulevard Brune - 75014
Paris.
- IRIS, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 20 rue de la Victoire -
75009 Paris.
- IRSPME, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 54 rue du Faubourg
Montmartre - 75009 Paris.
- UGRC, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 19 rue Albert - 75013
Paris.
- IRCPME, Institution de Retraite Complémentaire régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 54 rue du Faubourg
Montmartre - 75009 Paris.
- AG2R PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 37 boulevard Brune - 75014
Paris.
- CIRPRECA PREVOYANCE, Institution de Prévoyance régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 19 rue Albert - 75013
Paris.
- Prévoyance PME, Institution de Prévoyance régie par le Code de la
sécurité sociale, dont le siège social est à Paris, 54 rue du Faubourg
Montmartre - 75009 Paris.
- AGMUT, Union de Mutuelles régie par le code de la mutualité, dont le
siège social est à Paris, 37 boulevard Brune - 75014 Paris.
- PRIMA, S.A. au capital de 30 489 803,44 € (200 000 000 F), RCS Paris B
333 193 795 dont le siège social est à Paris, 37 boulevard Brune - 75014 Paris.
|
|
Haut de page
|
| |
|
Informations générales sur ce site |
L'utilisateur du site web Terciane reconnaît avoir vérifié que la configuration
informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de
fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la
présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web Terciane est
accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure,
difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de
télécommunications ou difficultés d'ordre technique.
Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre
son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
|
|
Haut de page
|
| |
|
Informations générales sur les services |
Les informations, fournies par l'exploitant du site web, le sont à titre
indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la
complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa
responsabilité exclusive et veille à n'utiliser les résultats obtenus après des
simulations qu'avec précaution.
L'ensemble de ces informations et résultats de simulation ne sont donnés qu'à
titre indicatif et que pour une durée limitée à leur validité.
L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des
informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être
tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des
informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.
|
|
Haut de page
|
| |
|
Informatique et libertés |
|
|
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de
données nominatives réalisés à partir de ce site web fait actuellement l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des
libertés (CNIL). Le numéro du récépissé sera communiqué ici dès son obtention.
L'utilisateur est, notamment, informé que, conformément à l'article 27 de la
loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations
obligatoires, à l'exception de celles présentées comme facultatives,
communiquées par l'utilisateur, du fait des formulaires présents sur les sites,
sont nécessaires pour répondre à ses demandes.
Elles sont destinées à l'exploitant du site web, responsable du traitement, à
des fins de gestion administrative et commerciale, ainsi qu'à ses filiales et
partenaires commerciaux.
L'utilisateur est informé qu'en l'absence de réponse, dans les champs
obligatoires, l'exploitant du site web pourrait ne pas être à même de répondre
à ses demandes.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification
portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant dont l'adresse
est la suivante : AG2R - Direction de la Communication - Internet - 35, bd
Brune - 7568 Paris cedex 14.
Si l'utilisateur ne souhaite pas que ces informations soient communiquées aux
filiales et/ou aux partenaires commerciaux de l'exploitant du site web à des
fins de prospection, il peut s'y opposer en écrivant à AG2R à l'adresse
sus-mentionnée ou en lui adressant un courrier électronique à
info@ag2r.com.
En laissant ses coordonnées l'utilisateur autorise l'éditeur du site ainsi que
ses partenaires contractuels à lui adresser des e-mails, quelque soit leur
nature ou leur objet.
De même, s'il souhaite que ces communications cessent, il peut en faire la
demande en écrivant un courrier électronique à l'exploitant du site web dont
l'adresse est la suivante : info@ag2r.com.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site web, un cookie
peut s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur
mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci
sur le site web.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence du
cookie et éventuellement de le refuser, de la manière suivante :
- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur "Internet Explorer 3 ou 4
(Microsoft)" :
cliquez sur la barre de menu sur "affichage" puis sur "options" puis sur
"avancées".
Parmi différents avertissements que vous pourrez activer, le quatrième est
intitulé "demander une confirmation avant d'accepter les cookies" et,
uniquement sur Internet Explorer 4, choisissez "désactiver l'utilisation de
tous les cookies".
- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur "Internet Explorer 5
(Microsoft)" :
cliquez sur la barre de menu sur "outils", puis sur "options Internet", puis
sur "sécurité", puis sur "personnaliser le niveau de sécurité" dans la rubrique
"cookies", choisissez "demander" ou "désactiver" pour les deux options
proposées.
- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur "Internet Explorer 6
(Microsoft)" : cliquez sur la barre de menu sur "Outils", puis sur "Option
Internet", sélectionnez l'onglet "confidentialité", puis choisissez le niveau
de sécurité qui vous convient.
- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur "Navigator Gold 3
(Netscape)" : cliquez sur la barre de menu sur "Edition", puis sur
"Préférences", et mettez "avancées" en surbrillance, puis choisissez l'option
désirée.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des
données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions
indiquées ci-dessus.
Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver
les cookies peut limiter l'accès de l'utilisateur au site web.
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à
l'exploitant du site web, ses filiales ainsi que ses partenaires commerciaux.
Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la
loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation
est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives
auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et,
d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie
privée ou à la réputation des personnes.
|
|
Haut de page
|
| |
|
Propriété |
|
|
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons,
savoir-faire..., et tout autre élément composant le site sont la propriété
exclusive de l'exploitant du site web.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce
soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur ce site
web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998
portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la
directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des
bases de données.
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les
logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à
partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du
site web, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la
propriété intellectuelle.
|
|
Haut de page
|
| |
|
Liens hypertextes |
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction
d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses
partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site et
que dès lors, l'ensemble des informations disponible sur le site auxquels il a
accès ne relève plus des présentes.
|
|
Haut de page
|
| |
|
Loi |
Le contenu du site web est régi par la loi française.
Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu
sera apprécié par la seule juridiction française compétente.
Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d'application complète et
sans réserve de la loi française.
AG2R vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs
ou corrections d'adresse en lui adressant un e-mail ou par le webmaster du site
web l'adresse suivante : info@ag2r.com.
|
|
|